Conformément à la législation en vigueur, notamment la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, les présentes mentions légales ont pour objectif de vous informer sur l’identité de l’éditeur du site ainsi que sur les conditions d’utilisation.
Éditeur du site
Le présent site bricomois.com est édité par la société :
BRICOMOIS
SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 1 367 280,00 €
SIREN : 887 791 523
SIRET (siège) : 887 791 523 00020
TVA intracommunautaire : FR88887791523
RCS : 887 791 523 R.C.S. Soissons
Siège social :
2 Avenue Gustave Eiffel, 02400 Château-Thierry, France
Téléphone : +32 6 76 57 65 77
Email : [email protected]
Site web : https://bricomois.com
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Delpierre Arnauld, le représentant légal de la société BRICOMOIS.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.bricomois.com (textes, images, logos, vidéos, fichiers, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de BRICOMOIS ou de ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, sans l’autorisation écrite préalable de BRICOMOIS est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Responsabilité
Le contenu du site www.bricomois.com est fourni à titre informatif et peut être modifié à tout moment sans préavis. BRICOMOIS ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences pouvant résulter de l’utilisation de ce contenu.
Les liens hypertextes vers d’autres sites sont proposés à titre informatif. BRICOMOIS n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
Données personnelles
BRICOMOIS s’engage à protéger vos données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations collectées via notre site sont utilisées uniquement dans le cadre de nos relations commerciales et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur. En naviguant sur notre site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies conformément à notre politique en matière de cookies. Vous pouvez modifier vos préférences ou refuser certains cookies via les paramètres de votre navigateur.
Loi applicable
Le présent site ainsi que les présentes mentions légales sont régis par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.